Réglementation et toxicologie

Réglementation et toxicologie

Lancer un produit cosmétique sur le marché devient aujourd'hui un véritable défi, d'un point de vue sécurité et réglementation. Être conscient des contraintes majeures à un stade précoce du développement de produit est l'une des principales clés du succès pour toute marque.

Nos équipes vous soutiennent à toutes les étapes de vos projets et tout au long du cycle de vie du produit : dans les dernières mises à jour réglementaires, des premières étapes de formulation, l'enregistrement dans les pays, l'audit du dossier cosmétique, la signature du rapport de sécurité, la gestion de la cosmétovigilance.

L'équipe est composée de toxicologues Eurotox qui ont une solide expérience industrielle et une vaste expertise dans les produits complexes tels que les produits destinés aux bébés, femmes enceintes, et ceux contenant des huiles essentielles, peaux sensibles. Nos experts travaillent en étroite collaboration avec tous les services concernés dans le domaine de la sécurité des produits pour assurer une coordination optimale : par exemple les tests in vitro, la microbiologie et les études de tolérance.
Toutes les étapes du processus d'évaluation sont conformes au règlement européen sur les cosmétiques (CE) n °1223/2009, Article 3 :
"Un produit cosmétique mis à disposition sur le marché est sans danger pour la santé humaine lorsqu'il est utilisé dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles".

Dans un environnement réglementaire de plus en plus exigeant, le réseau de laboratoires Eurofins vous propose un accompagnement personnalisé de vos démarches de conformité des produits cosmétiques. Nous vérifions de nombreuses normes et réglementations majeures dans le monde, y compris les réglementations cosmétiques de l'UE, du Royaume-Uni, des États-Unis, du Canada, de la Chine et de l'Inde.

• Affaires réglementaires
  • Création de fiches de données de sécurité (FDS)
  • Notification / Déclaration / Enregistrement des matières premières et des produits
  • Création, audits, diagnostics de dossiers techniques
  • Conformité réglementaire des supports de communication
  • Vérification des étiquettes (vérification des étiquettes réglementaires et justification des allégations)
  • Produits "borderlines" (présentation du produit, communication), par exemple: désinfectants pour les mains
  • Déclaration INCI auprès du PCPC
  • Proposition 65 de la Californie
  • Expertise réglementaire internationale : validation de la conformité des produits cosmétiques (UE, États-Unis - MoCRA, Royaume-Uni, Canada, monde entier)
  • Soutien réglementaire complet : DIP + CPNP + validation de l'étiquette
  • Aide aux entreprises situées en dehors de l'UE pour l'introduction de produits cosmétiques sur le marché de l'UE
  • Aide à la certification ECOCERT
  • Certification végétalienne

• Évaluation de la sécurité
  • Rapport sur la sécurité des produits finis
  • Expertise dispositifs médicaux
  • Expertise compléments alimentaires / diététiques
  • Profil toxicologique de la matière première et des ingrédients
  • Analyse du risque toxicologique d'une formule / d'un produit
  • Expertise: analyse de formule et recommandation de tests par un expert avant lancement de produit ou essai clinique
  • Règlement (CE) n°1223/2009
  • Évaluation des risques des matériaux d'emballage (expertise emballages recyclés)
  • Veille toxicologique
  • Cosmétovigilance: conseils, plans d'actions et accompagnement pour se mettre en conformité avec les autorités locales
  • Interactions contenant-contenu
  • Cannabis sativa : consolider la validation du dossier matière première à usage cosmétique et du profil toxicologique selon le type de matière première contenant du Cannabis sativa.
  • Expertise : Produits pour bébés, femmes enceintes ou allaitantes, peaux sensibles.
  • Évaluation des traitements effectués dans les instituts de beauté.
• Évaluation des demandes

Selon le règlement (UE) n°655/2013, les allégations relatives aux produits cosmétiques servent principalement à informer les utilisateurs finaux sur les caractéristiques et les qualités des produits. Ces allégations sont des moyens essentiels de différencier les produits. Elles contribuent également à stimuler l'innovation et à favoriser la concurrence.

• • Critères communs pour les allégations relatives aux cosmétiques: conformité légale, authenticité et preuves (études, etc.), honnêteté et équité
  • Critères spéciaux - (allégations nécessitant des conseils supplémentaires): allégations relatives à la santé (par exemple «testé cliniquement», «hypoallergénique», etc.), «naturel», «bio», «biologique»…
  • Allégations dans la directive sur les cosmétiques:
  • Le règlement (CE) n°1223/2009 sur les produits cosmétiques a étendu les exigences
  • Calcul de l'indice de naturalité
  • Création d'un fichier COSMOS pour les matières premières et les produits finis, Ecocert, Ecolabel 

• Conseil scientifique / support technique
  • Sur demande, sur place ou dans nos locaux
  • Accompagnement pendant le cycle de vie du produit: développement, lancement, post-commercialisation
  • Conception de protocoles sur mesure
  • Choix des matières premières
  • Sélection de tests
  • Formation - Bases réglementaires en cosmétique
  • Soutien réglementaire : Classification des dispositifs médicaux, détergents, compléments alimentaires...

• Certification Vegan